Présentation de la marque EURO PAINT LA PEINTURE FACILE
Déposée le 16 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) FRANPIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EURO PAINT LA PEINTURE FACILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-30 du 30 juillet 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANPIN domicilié(e) 29 à 37, avenue du Général de Gaulle, ,02260 LA CAPELLE (dossier no 2236802) - 02260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 956 464 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2236802) - 75008 - France.
La marque EURO PAINT LA PEINTURE FACILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANPIN, (Société Anonyme) - 29 à 37, avenue du Général de Gaulle, ,02260 LA CAPELLE (dossier no 2236802) - 02260 - France - SIREN 341956464
NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2236802) - 75008 - France
Inscription le 5 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°473321 - Publication au BOPI 2008-05-05
Renouvellement sans limitation le 13 février 2003 n°2236802 - Publication au BOPI 2003-02-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47
Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30
Inscription le 21 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543633 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21
Outils de peintre, tels que mélangeurs de peinture, grilles flottantes et perches télescopiques pour applicateurs de peinture non métalliques.Pinceaux, rouleaux, tampons.Eponges, brosses, bacs à peinture
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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